LA PRÉVENTION DES RISQUES CONTENTIEUX DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS
Au-delà de la fonction de sanction de la responsabilité, la protection des droits du particulier appelle un accroissement de la « responsabilité-réparation » des personnes morales de droit public.
Les services d’incendie et de secours ne sont pas épargnés par cette évolution. Quelles sont les conséquences de cette montée en puissance de la responsabilité du service ?
Peut-on prévenir les risques contentieux ? Quels sont-ils, et quels sont les enjeux d’une stratégie de prévention en la matière ?
Ces rencontres ont pour but de déterminer des éléments de réponses à partir de la comparaison d’expériences différentes, comme par exemple celle d'une collectivité territoriale, d'un hôpital, pour ensuite dégager des pistes de solutions pour éviter ou mieux gérer les crises contentieuses.
Des universitaires, des magistrats et autres praticiens du droit de la sécurité civile, des médecins sont intervenus et ont débattu sur ce vaste sujet.
Au soir de la première demi-journée, un dîner-débat nous a emmèné sans transition dans les profondeurs du Rhône, en Arles, où a été découvert le buste de César, ainsi que d'autres trésors. Monsieur Fabrice DENISE, Commissaire exécutif de l’exposition « César, le Rhône pour mémoire... » au Musée départemental de l’Arles antique (jusqu’au 19 sept. 2010) nous a dévoilé la face cachée d’une telle exposition.
Vous pourrez télécharger les présentations des intervenants ci-dessous. La retranscription des tables rondes sera également bientôt mise en ligne.