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LA PRÉVENTION DES RISQUES CONTENTIEUX DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS
LA PRÉVENTION DES RISQUES CONTENTIEUX DES SERVICES D’INCENDIE ET DE SECOURS
Au-delà de la fonction de sanction de la responsabilité, la protection des droits du particulier appelle un accroissement de la « responsabilité-réparation » des personnes morales de droit public.
Les services d’incendie et de secours ne sont pas épargnés par cette évolution. Quelles sont les conséquences de cette montée en puissance de la responsabilité du service ?
Peut-on prévenir les risques contentieux ? Quels sont-ils, et quels sont les enjeux d’une stratégie de prévention en la matière ?
Ces rencontres ont pour but de déterminer des éléments de réponses à partir de la comparaison d’expériences différentes, comme par exemple celle du département ou de l’hôpital, pour ensuite dégager des pistes de solutions pour éviter ou mieux gérer les crises contentieuses.
Des universitaires, des magistrats et autres praticiens du droit de la sécurité civile, des médecins et un assureur interviendront et débattrons sur ce vaste sujet.
Au soir de la première demi-journée, un dîner-débat nous emmènera sans transition dans les profondeurs du Rhône, en Arles, ou a été découvert un buste de César. Monsieur Fabrice DENISE, Commissaire exécutif de l’exposition « César, le Rhône pour mémoire... » au Musée départemental de l’Arles antique (jusqu’au 19 sept. 2010) nous dévoilera la face cachée d’une telle exposition.
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