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La PN APS est une plateforme communautaire qui vise à fournir de l’information fiable, à favoriser le partage des connaissances et le développement des études et recherches dans la thématique sport chez les sapeurs pompiers.
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La PN APS est une plateforme communautaire qui vise à fournir de l’information fiable, à favoriser le partage des connaissances et le développement des études et recherches dans la thématique sport chez les sapeurs pompiers.
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- Arrêté du 16 février 2010 pris pour l'application des articles R. 322-27 et R. 322-37 du code du sport et relatif à la prévention des risques résultant de l'usage des équipements de protection individuelle pour la pratique sportive ou de loisirs
- Arrêté du 21 décembre 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
- Décret n° 2009-631 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la santé et des sports
- Décret n° 2009-548 du 15 mai 2009 Portant modification des dispositions du code du sport relatives au Centre national pour le développement du sport
- Arrêté du 14 mai 2009 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)
- Arrêté du 24 décembre 2008 Modifiant les dispositions réglementaires du code du sport
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