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Actualité

DOSSIER

De la complexité des expertises

23/01/18

Lorsque des tribunaux, des avocats, des structures privées et même de simples particuliers font appel à des experts, ils attendent de leur part des rapports juridiquement et scientifiquement inattaquables.

Juridiquement, la situation est assez simple car les expertises sont encadrées par des règles de déontologie qui veillent au respect des procédures et sanctionnent les écarts. Si les experts se trompent, ils prennent le risque de voir leurs travaux frappés de nullité.

Scientifiquement, il revient aux experts de s’assurer que les hypothèses qu’ils avancent et les démonstrations qu’ils proposent sont inattaquables.

Dans le cas contraire, les jugements pris sur la foi de leurs rapports peuvent conduire ceux qui les ont sollicités à se tromper dans la juste répartition des responsabilités juridiques et/ou financières qu’ils ont à faire.

Certaines erreurs scientifiques commises par les experts sont relativement faciles à identifier car elles résultent d’un simple manque de connaissances.

D’autres prennent appui sur des hypothèses, des démonstrations et même des affirmations difficiles à contredire car elles portent le costume de la vérité apparente. Elles peuvent même provenir de la volonté de faire douter et/ou de tromper.

Nous laisserons de côté les dimensions juridiques des expertises sur lesquelles il existe une multitude d’ouvrages et de publications pour interroger sur les précautions devant être prises par les experts pour que les rapports qu’ils produisent soient scientifiquement inattaquables.

Pour nous, elles doivent être les mêmes que celles qui accompagnent les recherches universitaires en portant tout d’abord sur le choix des experts et sur les obligations faites à ces derniers :
• de conduire des recherches bibliographiques,
• d’interroger les autres lorsqu’ils ignorent,
• et d’analyser les retours d’expériences lorsqu’ils existent.

Nous traiterons de ces points en nous appuyant sur les spécialités qui ont été les nôtres et nous les illustrerons en empruntant à trois expertises portant sur :
• les « explosions » de siphons à crème chantilly ;
• un phénomène de corrosion électrolytique ayant rendu des RIA, inutilisables ;
• l’incendie d’un poids lourd dans le tunnel du Mont-Blanc.

Nous aborderons aussi les « expertises impossibles », c’est-à-dire celles pour lesquelles les experts sont dans l’obligation d’écrire que les questions qui leur ont été posées resteront sans réponse ou, ce qui revient au même, s’ouvriront sur plusieurs.

Pour illustrer ces « expertises impossibles », nous mettrons en scène un poisson pyromane et traiterons des incendies de discothèques et de dancings.

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Par le Colonel (e.r.) J.-F. Schmauch , Ingénieur du CNAM et Docteur és sciences de gestion

Publié le 23/01/18 à 13:23