Portail National des Ressources et des Savoirs

Recherche

Préfectures

Chapo
-
Texte

Décret du 27 mars 2019 portant nomination du préfet de la Haute-Loire - M. de MAISTRE (Nicolas) (NOR: INTA1906548D)

Décret du 27 mars 2019 portant nomination du préfet de Loir-et-Cher - M. ROUSSET (Yves) (NOR: INTA1906549D)

Décret du 27 mars 2019 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. CONDEMINE (Jean-Pierre) (NOR: INTA1906546D)

Décret du 27 mars 2019 portant nomination de la préfète de la région Nouvelle-Aquitaine, préfète de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, préfète de la Gironde (hors classe) - Mme BUCCIO (Fabienne) (NOR: INTA1906547D)

Décret du 25 mars 2019 portant nomination du sous-préfet de Sens - M. KACI (Rachid) (NOR: INTA1907127D)

Décret du 25 mars 2019 portant cessation de fonctions de la sous-préfète d'Argentan - Mme ZAPLANA (Cécile) (NOR: INTA1905816D)

Arrêté du 22 mars 2019 portant désignation d'un préfet coordonnateur pour l'élaboration du règlement particulier de police du fleuve « Charente » (NOR: TRAT1903995A)

Décret du 20 mars 2019 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. DELPUECH (Michel) (NOR: INTA1906545D)

Décret du 20 mars 2019 portant nomination du préfet de police - M. LALLEMENT (Didier) (NOR: INTA1900210D)

Décret du 20 mars 2019 portant cessation de fonctions d'un préfet - M. GAUDIN (Pierre) (NOR: INTA1906543D)

Décret du 20 mars 2019 portant nomination du préfet, directeur de cabinet du préfet de police - M. CLAVIERE (David) (NOR: INTA1906544D)

Décret du 8 mars 2019 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Parthenay - M. BURBAUD (Christophe) (NOR: INTA1905849D)

Décret du 8 mars 2019 portant nomination du sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique - M. MANDARD (Baptiste) (NOR: INTA1904951D)

Décret du 8 mars 2019 portant nomination du sous-préfet de Largentière - M. LEVERINO (Patrick) (NOR: INTA1905759D)

Décret du 8 mars 2019 portant nomination du sous-préfet de Pontivy - M. VAUTIER (Patrick) (NOR: INTA1905764D)

Décret du 8 mars 2019 portant nomination de la sous-préfète de Vitry-le-François - Mme MULLER (Elisabeth) (NOR: INTA1905846D)

Décret du 28 février 2019 portant nomination de la sous-préfète de Saint-Quentin (classe fonctionnelle III) - Mme MINOT (Corinne) (NOR: INTA1905763D)

Décret du 28 février 2019 portant nomination de la sous-préfète de Coutances - Mme HARZIC (Edith) (NOR: INTA1904821D)

Décret du 28 février 2019 portant cessation de fonctions du sous-préfet de Coutances - M. AÏCHOUN (Edmond) (NOR: INTA1904758D)

lien
-
fichier
-